GTS
Présentation de la marque GTS
Déposée le 8 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delphi International Operations Luxembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GTS est expirée depuis le 8 janvier 2024.
Delphi International Operations Luxembourg a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550101 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 8 juin 2011 - Changement d'adresse n°550696 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604942 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2547049 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-12-19
Inscription le 20 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°750131 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-20
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750132 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-18